Sports Equestres & Hippiques : LE DOPAGE, EN ET HORS COMPÉTITION, Xavier Bacquet

Quel qu’il soit, le dopage est toujours réprimé par les instances sportives. Lorsqu’il touche les chevaux de sports, les sanctions sont délivrées par l’organe disciplinaire de première instance ou d’appel des fédérations (nationales ou internationales). Quand il concerne les chevaux de courses, ce sont les maisons-mères (France Galop ou la Société du Cheval Français) qui prennent les décisions. Pour tous, chevaux comme athlètes humains, la lutte contre le dopage est régi notamment par les articles L241-2 et suivants du Code des Sports.

Il faut savoir, d'une part, que la liste des produits et méthodes prohibées est régulièrement mise à jour (voir encadré) et que, d’autre part, en matière de dopage, le débat juridique peut être porté devant différentes instances : la commission disciplinaire de la fédération en question, ou encore devant l’Agence Française de Lutte contre le Dopage et en dernier ressort devant le Conseil d’Etat. En fait, ce sont souvent des débats de procédures, pour vices de forme. Les protocoles de prélèvement comme d’analyses sont, en effet, d’application stricte. Tout manquement rendant une procédure de contrôle antidopage illégale.

La sanction concernera indifféremment, le propriétaire du cheval ou le cavalier, selon que le cheval était ou non sous la garde de l’un ou l’autre au moment des faits. Aucune sanction ne sera encourue par l’intéressé qui démontre que l’infraction n’est pas due à une faute de sa part. Il lui faudra dés lors démontrer comment la substance dopante a été administrée et par qui.
 

RESPONSABILITE ET CULPABILITE PARTAGEE

Le vrai problème est de savoir contre qui se retourner en cas de test positif d’un cheval, donc, de connaître le coupable. Car, l'administration de produits dopants peut résulter de plusieurs personnes. Elle peut aussi être le fait d’une erreur de manipulation, d’une négligence, voire d’une malveillance.

Ainsi, un cavalier qui est sanctionné pour fait de dopage doit pouvoir se retourner contre la personne qui est à l’origine de sa condamnation. En l’espèce, plusieurs intervenants sont susceptibles d’engager leur responsabilité. Le fabricant d’aliments, qui a pu intoxiquer le cheval. Il faut savoir, que, « la présence de substances dopantes est anormale lorsqu'il s'agit de granulés ou de floconnés destinés aux chevaux de sports ou de courses», comme le dit une décision de la cour d'appel de Caen du 2 juin 2004.

Le vétérinaire peut aussi avoir sa part de responsabilité dans le contrôle positif d'un cheval, soit s'il prescrit des substances interdites, soit s'il commet une erreur de calcul dans les délais de rémanence (d'élimination) des dites substances. Dans tous les cas, en termes de dopage, l'homme de l'art est responsable à l'égard du propriétaire du cheval qu'il soigne. La responsabilité du vétérinaire peut parfois être partagée. C’est le cas dans le domaine des courses, dans lequel il est considéré que l’entraîneur est censé connaître le contenu et les conséquences des médicaments administrés. Reste que ce partage n’est pas automatique. Ce d’autant plus que la faute du vétérinaire est manifeste.

 
En complément

La liste des catégories de substances prohibées :

• Les substances agissant sur le système nerveux.
• Les substances agissant sur le système cardio-vasculaire.
• Les substances agissant sur le système respiratoire.
• Les substances agissant sur le système digestif.
• Les substances agissant sur le système urinaire.
• Les substances agissant sur le système reproducteur.
• Les substances agissant sur le système musculo-squelettique.
• Les substances agissant sur le système hémolymphatique et la circulation sanguine.
• Les substances agissant sur le système immunitaire autre que celles qui sont présentes dans les vaccins agréés.
• Les substances agissant sur le système endocrinien, les sécrétions endocrines et leurs homologues synthétiques.
• Les substances antipyrétiques, analgésiques et anti-inflammatoires.
• Les substances cytotoxiques.

La listes des médicaments tolérés :

• Les antibiotiques : sauf ceux contenant de la procaïne et de la péniciline.
• Les antiparasitaires : sauf le levamizole.
• Les anti-ulcéreux : du type cimétidine, ranitidine, oméprazole.

Quelques seuils autorisés :

• L'arsenic : 0,3 mcg par ml dans l’urine.
• Le diméthyl sulfoxide : 25 mcg par ml dans l’urine ou 1 mcg par ml dans le plasma.
• L'hydrocortisone : 1 mcg par ml dans l’urine.
• L'acide salicylique : 750 mcg par ml dans l’urine ou 6,5 mcg par ml dans le plasma.

Source : Code des Courses & Fédération équestre internationale.

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